Consultation du public
10 résultats correspondant à la recherche
Consultation du public relative à l'approbation d'une carte régionale des zones de géothermie
Concertation préalable - Révision du programme d’actions national "Nitrates"
Projet de Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR)
Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables Avis de concertation préalable
Consultation publique sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
Consultations Publiques - Réglementation de la Pêche Maritime et de l'Aquaculture Marine
En application de l’article 7 de la Charte de l’environnement et de l’article L.914-3 du code rural et de la pêche maritime, les décisions des personnes publiques prises en application de la législation nationale ou des règlements de l'Union (...)
Consultation du public sur la stratégie de façade maritime Sud-Atlantique
La stratégique de façade maritime Sud-Atlantique est soumise à la consultation du public du 4 mars au 4 juin 2019.
Donner votre avis sur l’eau et les inondations
Du 2 novembre 2018 au 2 mai 2019, les habitants et les acteurs dans les domaines de l’eau et des inondations sont invités à donner leur avis.
Mise à 2x2 voies de la RN520 entre Lavaud et Grossereix
Concertation publique du 5 novembre au 3 décembre 2018.
Façade maritime Sud-Atlantique : quel avenir ? Donnez votre avis !
Comment protéger le littoral et la biodiversité marine tout en développant les activités économiques liées à la mer ? Quels espaces protéger ? Quels espaces réserver aux parcs éoliens, à la pêche ou à la plaisance ? Le grand public pourra jusqu'au (...)