Résultats de votre recherche
Résultats : 986
- Page en cours85
-
-
Impôts : déclaration des revenus en ligne
-
Soutien des entreprises de la filière « Vins et alcools » - Le tour de France des experts douaniers fait étape à Lille
Depuis la fin de l’année 2016, la Douane a entamé un Tour de France des experts au soutien des entreprises du secteur « Vins et alcools ».
-
Demander ses aides en ligne avec TelePAC : le dispositif 2017
-
Le contrat de plan État-Région 2015-2020
-
Transports de voyageurs - Surveillance des chronotachygraphes des autocars
L’opération nationale de contrôle des chronotachygraphes installés sur les autocars (dont l’une des cibles était les cars de ramassage scolaire) a été déclinée du 28 août au 20 octobre 2016 dans la région Hauts-de-France.
-
Bilan 2016 de la douane - Protéger les citoyens, soutenir les entreprises
En 2016, la douane a enregistré des records historiques en matière de lutte contre la fraude (contrefaçons, flux financiers illicite, trafic de stupéfiants…). En matière de dédouanement et d’action économique, l’année 2016 a été marquée par l’entrée (...)
-
Crédits et mentions légales
-
Visite de M. BAYLET au Conseil de Région pour la signature du Pacte État-Région
Jean Michel Baylet, ministre de l'Aménagement du Territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales et Bruno Retailleau, Président de la Région Pays de la Loire, ont signé lundi 23 janvier l’avenant au Contrat de Plan Etat-Région (CPER) (...)
-
Crédits et Mentions légales
Le Portail de l'Etat en région Pays de la Loire est édité et géré par la préfecture de région Pays de la Loire
- Page en cours85