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Recueils des actes administratifs régionaux - Janvier 2024
Retrouvez les recueils des actes administratifs régionaux publiés en janvier 2024.
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Appel à projets 2024 - Journée du matrimoine en Normandie
Les Journées du Matrimoine seront de retour en Normandie du 19 au 22 septembre 2024 !
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Appel à projets PN FSE+ (P1 OS H et P1 OS L)
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Consultation du public - Projet de rénovation urbaine Cléon et St-Aubin (76) - Rouen Normandie Aménagement
Consultation du public - Dérogation à la protection stricte des espèces dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier Arts Fleurs Feugrais sur les communes de Saint-Aubin-lès-Elbeuf et Cléon (76) porté par Rouen Normandie Aménagement (...)
recueil-r28-2024-019-recueil-des-actes-administratifs-special
AAP OS L NORMAGD805 validé DGEFP - ORNE
AAP OS H NORMAGD762 validé DGEFP - ORNE
recueil-r28-2024-018-recueil-des-actes-administratifs
recueil-r28-2024-017-recueil-des-actes-administratifs-special
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