Recueil des actes administratifs régional - Décembre 2018
Recueil des actes administratifs régional - Décembre 2018
Recueil des actes administratifs régional - Décembre 2018
Plusieurs entreprises Normandes ont été destinataires d’un courrier sous entête Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle / Direccte
Année 2018
Plus simple et intuitif, ce nouveau numéro est la conséquence d’une harmonisation des numéros de service entre les pays membres de l’Union européenne.
Le processus de révision de la délimitation des « zones défavorisées simples » hors montagne (ZDS) vient de franchir une étape importante, après plus de quatre années de concertation et suite à des échanges informels entre la France et la Commission (...)
Le mouvement dit « des gilets jaunes » est susceptible de perturber l’activité économique des entreprises, notamment en raison de blocages routiers, de dépôts d’essence ou de centres commerciaux.
Journée de prévention des accidents de plongée en milieu naturel par la DRDJSCS de Normandie
Recueil des actes administratifs régional - Novembre 2018
Un plan de plus de 500 millions d’euros supplémentaires est dès maintenant lancé par le Gouvernement pour accompagner les Français dans la transition écologique.
A l’occasion du Conseil National de l’Industrie, le Premier Ministre a annoncé une liste de 124 « Territoires d’Industrie » qui feront l’objet d’un accompagnement pour le développement de leur industrie. En Normandie, ces sont ainsi 10 territoires (...)