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  Mise à jour : 05/02/2016 - Simplification

  90 nouvelles mesures pour simplifier la vie quotidienne des entreprises

  Les nouvelles mesures de l'État pour simplifier la vie quotidienne des entreprises.

• Mise à jour : 05/02/2016

  Entreprises

• Mise à jour : 05/02/2016

  Simplification

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  Mise à jour : 05/02/2016

  Simplification

  Les nouvelles mesures de l'État pour simplifier la vie quotidienne des entreprises.

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  Mise à jour : 05/02/2016

  Simplification

  Les nouvelles mesures de l'Etat pour simplifier la vie quotidienne des entreprises et des particuliers

• Mise à jour : 04/02/2016

  DREAL

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  Mise à jour : 04/02/2016 - Agriculture

  Appel à projets : groupements d’intérêt économique et environnemental (GIEE) en Normandie

  Dans la suite de la loi d’avenir agricole, la Direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF) de Normandie lance un nouvel appel à projets « Groupements d’Intérêt Économique et Environnemental » (GIEE) pour l’année (...)

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  Mise à jour : 02/02/2016

  Recueil des Actes Administratifs 2015

  Recueil des Actes Administratifs mois par mois pour l'année 2015

• Mise à jour : 01/02/2016

  Douanes et droits indirects en Normandie

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  Mise à jour : 29/01/2016

  La Région Académique

  La région académique Normandie comprend les académies de Caen et Rouen.