Bourgogne-Franche-Comté
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L’enseignement agricole en Bourgogne-Franche-Comté
Ecophyto II
Fonds européens
Le Budget de l’Union Européenne est un budget de solidarité entre les États membres et la France perçoit des aides dans les domaines clés du développement de ses territoires.
Recueils des actes administratifs Franche-Comté antérieurs à 2016
Recueils des actes administratifs Bourgogne antérieurs à 2016
Expérimentation autorisation unique et certificat de projet
La simplification pour les entreprises vise à stimuler l’activité économique, en rendant les procédures plus faciles, plus rapides, sans diminuer les protections ou les droits essentiels.
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