Appel à projet
27 résultats correspondant à la recherche
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Wifi4EU : un appel à projets de la Commission européenne pour développer le Wi-Fi sur les territoires
Appel à projets local contre la haine et les discriminations anti-LGBT 2018
Appels à projets - Subvention MILDECA 2018
Goas Treiz - Pêche à pied des coques et palourdes
Projet d’arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de la pêche à pied des coques et palourdes sur les gisements des Côtes d’Armor de Goas Treiz à Trébeurden et du banc
du Guer à Ploulec’h.
du Guer à Ploulec’h.
Appel à projets - Subvention MILDECA* 2017
Un appel à projets régional dont les actions répondent aux priorités ci-dessus et ne concernant que la région Bretagne est proposé pour 2017.
Devenir des ports départementaux - loi Notre
L’article 22 de la loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République définit le cadre procédural d’un possible transfert de la propriété, de l'aménagement, de l'entretien et de la gestion des ports relevant (...)
Appel à projets régional 2016 MILDECA
Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA)
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