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Mise à jour : 04/01/2016 - Recueil des actes administratifs

Recueils des actes administratifs Bourgogne antérieurs à 2016
Mise à jour : 30/12/2015 - Environnement

Expérimentation autorisation unique et certificat de projet

La simplification pour les entreprises vise à stimuler l’activité économique, en rendant les procédures plus faciles, plus rapides, sans diminuer les protections ou les droits essentiels.
Mise à jour : 30/12/2015

FAQ
Mise à jour : 29/12/2015 - Taxe d'apprentissage

Taxe d'apprentissage
Mise à jour : 29/12/2015

Environnement, développement durable et prévention des risques
Mise à jour : 29/12/2015 - Agriculture

Agriculture, agroalimentaire et forêt - Les chiffres-clés de la région Bourgogne-Franche-Comté et des départements

Le premier mémento Agreste Bourgogne Franche-Comté fournit les statistiques de cadrage sur l’agriculture, l’agroalimentaire et la forêt.
Mise à jour : 29/12/2015

Emploi
Mise à jour : 29/12/2015

La DRAC en Bourgogne-Franche-Comté
Mise à jour : 29/12/2015

Quelles sont les missions d'une DRAC ?
Mise à jour : 29/12/2015

Culture et patrimoine

La direction régionale des affaires culturelles (DRAC) est chargée de conduire la politique culturelle de l’État dans la région et les départements qui la composent.