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Taxe d'apprentissage dans la région Hauts-de-France

Mise à jour : 16 janvier 2020

Consultez l'ensemble des documents relatifs à la taxe d'apprentissage dans la région Hauts-de-France.           

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- Campagne 2021

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- Campagne 2020

Liste des formations technologiques et professionnelles initiales et organismes éligibles au versement du solde de la taxe d'apprentissage

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Arrêté du 30 décembre 2019 fixant la liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=24D1F4AFDF83278C43AD0B4C70936A54.tplgfr42s_2?cidTexte=JORFTEXT000039773003&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039772903

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Liste des CFA éligibles à la fraction "quota" de la taxe d'apprentissage : Année 2019

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Liste des formations technologiques et professionnelles initiales et organismes et services éligibles à la fraction "hors quota" de la taxe d'apprentissage : Année 2019

Les présentes listes ne sont pas limitatives et sont susceptibles d'être modifiées.