Taxe d'apprentissage dans la région Hauts-de-France

Mise à jour : 12 janvier 2021

Consultez l'ensemble des documents relatifs à la taxe d'apprentissage dans la région Hauts-de-France.

- Campagne 2022

Instruction DGEFP-MAAQ-2021-179 du 4 août 21 :

Instruction du 4 août 2021 télécharger

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PDF - 1 188,53 ko

Pour la liste régionale Etat:

- Demande d'habilitation (à retourner au service instructeur compétent - Liste des référents en annexe 1) :

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DOCX - 58,78 ko

- Annexe 1 : liste des référents des services instructeurs :

Contacts des référents télécharger

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Pour toute question : taxe-apprentissage@hauts-de-france.gouv.fr

Pour la liste régionale SPRO :

- Formulaire d'habilitation région Hauts-de-France :

Formulaire télécharger

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ODT - 156,76 ko

- Retour des formulaires d'habilitation : regionDFPorientation@hautsdefrance.fr

- Campagne 2021

Liste des formations technologiques et professionnelles initiales et organismes éligibles au versement du solde de la taxe d'apprentissage

TA2021-HAUTS-DE-FRANCE-SOLDE.1 télécharger

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XLS - 3 244,54 ko

TA2021-HAUTS-DE-FRANCE-SOLDE-SPRO.2 télécharger

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XLS - 110,59 ko

> Arrêté du 22 décembre 2020 fixant la liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage

Formulaire d'habilitation télécharger

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ODT - 138,74 ko

Liste des contacts télécharger

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- Campagne 2020

Liste des formations technologiques et professionnelles initiales et organismes éligibles au versement du solde de la taxe d'apprentissage

Liste des organismes catégorisés de 1° à 10° et 12° de l'article L. 6241-5 télécharger

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ODS - 706,64 ko

Liste des organismes participant au service public de l'orientation tout au long de la vie mentionnés au 11° de l'article L. 6241-5 télécharger

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L'actualité du Gouvernement

18/10/2021

Hommage à Samuel Paty

Jean-Michel Blanqer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et le Premier ministre Jean Castex

Un honneur a été rendu le 16 octobre 2021 au ministère de l’Éducation nationale de la Jeunesse et des Sports, lieu symbolique pour tous les personnels de l’éducation, à Samuel Paty, professeur d’histoire-géographie au collège du Bois d’Aulne à Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), assassiné un an plus tôt par un terroriste islamiste pour avoir enseigné la liberté d’expression à ses élèves. Une plaque en souvenir de Samuel Paty a été inaugurée par le Premier ministre Jean Castex, en présence du ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports ainsi que d’enseignants et de représentants du monde de l'éducation. À l’issue, le Premier ministre a prononcé un discours d'hommage à Samuel Paty, grand serviteur de la République : « Nous devons tous les jours rester fidèles à la mémoire de Samuel Paty, en nous engageant à servir et à défendre, aux côtés de nos enseignants, ces valeurs fédératrices et plus modernes que jamais, ces valeurs inscrites au frontispice de nos écoles, ces valeurs qui ont pour nom : liberté, égalité, fraternité », a-t-il dit.

14/10/2021

5 000 terrains de sport en plus d'ici à 2024

De jeunes sportifs

Pour éviter les effets nocifs de la sédentarité sur la santé, le Gouvernement veut garantir l’accès de tous, partout, à la pratique d’une activité physique et sportive quotidienne.

15/10/2021

L'alimentation, une affaire de goût et d'éducation

Des enfants déjeunent dans un restaurant socilaire

À l'occasion de la Journée mondiale de l’alimentation, découvrez comment la restauration scolaire, avec plus de 1,1 milliard de repas par an, est un lieu essentiel d’éducation à l’alimentation.