Solde de la taxe d’apprentissage
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Correspondants régionaux de la taxe d'apprentissage
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La dotation de soutien à l’investissement des départements en 2023 - Région Centre-Val de Loire
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La dotation de soutien à l’investissement public local en 2023 - Région Centre-Val de Loire
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Dispositif de logement temporaire en Centre-Val de Loire
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Taxe d'apprentissage
En application des dispositions du code du travail et notamment des articles L.6241-5, R.6241-21 et R.6241-22 relatifs au solde de la taxe d’apprentissage, le préfet de région assure la publication de deux listes :
- en application de l’article (...) -
La dotation de soutien à l’investissement des départements en 2023 - Région Centre-Val de Loire
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La dotation de soutien à l’investissement public local en 2023 - Région Centre-Val de Loire
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La dotation de soutien à l’investissement des départements en 2022 - Région Centre-Val de Loire
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La dotation de soutien à l’investissement public local en 2022 - Région Centre-Val de Loire
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