Hauts-de-France
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Rapports d'activité des services de l'Etat en région Hauts-de-France
Le rapport d’activité des services de l’État dans la région présente, chaque année, une synthèse thématique des politiques conduites par les services de l’État sur le territoire régional, et dresse un bilan des moyens humains et financiers mobilisés (...)
Patrimoine - L'hôpital civil de Rosendaël inscrit au titre des monuments historiques
A la suite de l’avis favorable à la protection donné par la commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS) réunie le 18 juin 2015, à la direction régionale des Affaires culturelles, Jean-François Cordet, préfet de la région Nord – (...)
Lutte contre la Drogue et les Conduites Addictives (Mildeca) - Appel à projets régional Mildeca 2016
Les graves conséquences de pratiques addictives et des trafics qui y sont liés constituent un problème majeur de santé et de sécurité publiques. La mobilisation de tous les acteurs dans le domaine de la prévention, des soins et de la réduction des (...)
Atlas Nord - Pas-de-Calais Picardie - Caractéristiques du territoire et priorités d’action de l’Etat
Etudes de l'Insee - 4 060 741 habitants dans le Nord et le Pas-de-Calais au 1er janvier 2013
L'Insee publie les dernières populations officielles des communes de France. Ces données sont disponibles sur www.insee.fr.
Recueil des actes administratifs de l'Etat en Hauts-de-France - 2016
Le Recueil des Actes Administratifs recense les décisions des services de l'État et de certaines autorités administratives dans la région, dont la publicité est obligatoire (principalement les actes réglementaires, de portée générale). Le délai de (...)
La grande région Nord – Pas-de-Calais Picardie est née ce 1er janvier 2016
La loi du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral substitue, à compter du 1er janvier 2016, aux 22 régions métropolitaines existantes, 13 régions (...)
Crédits et mentions légales
Crédits et mentions légales du site portail des services de l’État en région Hauts-de-France
Lancement de l'édition 2016 appel à projets AACT-AIR : 14 décembre 2015 au 14 mars 2016
L'appel à projets AACT-AIR mené par l’ADEME a pour objectif d’aider les collectivités territoriales et locales à mettre en oeuvre des actions d'amélioration de la qualité de l'air extérieur et intérieur.
Environnement - Les sacs plastique à usage unique en caisse interdits à partir de 2016
À partir du 1er janvier 2016, les commerçants n'auront plus le droit de remettre à leurs clients des sacs de caisse en plastique à usage unique, qu'ils soient gratuits ou payants.
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