Dossiers : Manifestations nautiques et autres autorisations relatives à la police de la navigation intérieure sur la Seine et les canaux à Paris
Manifestations nautiques et autres autorisations relatives à la police de la navigation intérieure sur la Seine et les canaux à Paris
Sommaire
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Manifestations sportives nautiques et fêtes nautiques soumises à autorisation préfectorale
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Autres événements sur la Seine et les canaux soumis à autorisation du préfet de département (mesures temporaires)
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Travaux et activités particulières nécessitant des mesures temporaires prises par VnF ou par le service des canaux de la ville de Paris
Travaux et activités particulières nécessitant des mesures temporaires prises par Voies navigables de France ou par le service des canaux de la ville de Paris
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Autorisations spéciales de transport (AST)
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Titres de transports, certificat de capacité et permis de navigation
À Paris, la navigation est régie par le règlement général de police de navigation intérieure
(code des transports) complété par deux règlements particuliers :
► Sur la Seine
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► Sur les canaux parisiens
(canal Saint-Martin, bassin de la Villette, canal de l’Ourcq, canal Saint-Denis).
Certains événements nécessitent d’obtenir une autorisation spécifique, au titre du code des transports, notamment les manifestations nautiques et les tournages de films. Les démarches nécessaires pour obtenir ces autorisations, sur la Seine ou sur les canaux parisiens, sont détaillées dans les rubriques ci-dessus.
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