Résultats de votre recherche
Résultats : 4680
- Page en cours44
-
Le contrôle des navires étrangers par l’État du port en Nouvelle-Aquitaine
Le contrôle par "l’État du port" s’applique aux navires sous pavillon étranger faisant escale dans les ports français. Il a pour objet de vérifier que ces navires respectent les exigences prévues par les conventions internationales, en (...)
-
Comité régional d’orientation de l’ADEME Nouvelle-Aquitaine : Plus de 225 millions d’euros en 2025
Étienne GUYOT, préfet de la région Nouvelle-Aquitaine et délégué territorial de l’ADEME, représenté par Benoît LEMOZIT, secrétaire général adjoint pour les affaires régionales, a réuni ce mardi 10 février 2026 le Comité Régional d’Orientation de (...)
-
Dotations d'investissement à destination des collectivités locales en Nouvelle-Aquitaine 2025
La dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) vise à soutenir l'investissement des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. La dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) (...)
Dossier de presse_France service Nouvelle-Aquitaine_fev 2026
2026-02-11 - CP CRO ADEME
Liste des opérations ayant bénéficié de la DSID en Nouvelle-Aquitaine_31 dec 2025
Liste des opérations ayant bénéficié de la DSIL en Nouvelle-Aquitaine_31 dec 2025
recueil-r75-2026-047-recueil-des-actes-administratifs
Janvier 2026 - Lettre d'actualité des services de l'Etat en Nouvelle-Aquitaine
- Page en cours44

