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• Mise à jour : 03/06/2019 - Recueil régional des actes administratifs

  Mai

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  Mise à jour : 03/06/2019 - Consultations

  Arrêté inter-préfectoral relatif au prologement de la ligne 11 du métro parisien

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  Mise à jour : 23/05/2019

  Horaires d'ouverture

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  Mise à jour : 20/05/2019 - Consultations

  Enquête publique préalable au projet de restauration et d'aménagement du Grand Palais et des abords

• Mise à jour : 30/04/2019 - Recueil régional des actes administratifs

  Avril

• Mise à jour : 30/04/2019 - Recueil des actes administratifs

  Avril

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  Mise à jour : 05/04/2019 - Déclarations d'intention

  Projet de renouvellement urbain gare des Mines-Fillettes : déclaration d'intention

Mise à jour : 01/04/2019

recueil DS-75-2019-122-recueil-des-actes-administratifs-special du 01 04 2019

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  Mise à jour : 13/03/2019 - Avis de publication

  Enquête publique: projet d'aménagement et de construction à l'Opéra Bastille Paris 12e

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  Mise à jour : 13/03/2019 - Consultations

  Avis d'enquête publique : projet d’aménagement et de construction à l’Opéra Bastille Paris 12e