Consultations
150 résultats correspondant à la recherche
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Modalités de concertation préalable pour l’élaboration du schéma régional des carrières d’IDF
La présente déclaration d’intention est établie en vertu des articles L. 121-18 et R. 121-25 du Code de l’environnement.
Elle a pour but d’informer le public sur les modalités de la concertation préalable retenue pour l’élaboration du schéma (...)
Elle a pour but d’informer le public sur les modalités de la concertation préalable retenue pour l’élaboration du schéma (...)
5ème édition d’appel à projets Innov’up Leader PIA4 : 89 entreprises lauréates en Île-de-France
A l’occasion de la cérémonie de présentation des projets Innov’up Leader PIA4 qui s’est tenue le 11 décembre 2024, Marie Gautier-Melleray, préfète, secrétaire générale aux politiques publiques de la préfecture de la région d’Île-de-France, (...)
Consultation publique sur les enjeux du bassin Seine Normandie
Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau !
Une mise à disposition du public de documents afin de recueillir ses observations est ouverte du 25 novembre 2024 au 25 mai 2025 en application des articles L212-2 et L566-11 du code de l’environnement.
Une mise à disposition du public de documents afin de recueillir ses observations est ouverte du 25 novembre 2024 au 25 mai 2025 en application des articles L212-2 et L566-11 du code de l’environnement.
Avis de consultation du public relative à l’avenant au contrat de plan État-Région 2021-2027
L’avenant au CPER 2021-2027 portant volet mobilités 2023-2027, soumis à évaluation environnementale, est soumis à une consultation du public du 10 juillet 2024 au 09 août 2024 inclus.
Enquête publique DUP – 20-22 rue Nationale et 22-22bis passage National, 75013 Paris
Enquêtes DUP / parcellaire – 81 rue Blanche, 75009 Paris
Rapport d’enquête publique – autorisation dragage d’entretien ports d’Haropa Port-Paris
Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique – 86-88 rue des rigoles Paris 20e
Le public est invité à prendre connaissance du rapport et des conclusions rendus par la commissaire enquêtrice dans le cadre de l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet de réalisation d’un équipement culturel (...)
Enquête publique DUP – 20-22 rue Nationale et 22-22bis passage National, 75013 Paris
Le préfet de la région d’Île-de-France, préfet de Paris, organise une enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique portant sur le projet de résorption de l’habitat indigne au 20-22 rue Nationale et 22-22bis passage National, dans (...)
Enquête publique – Révision du Plan de protection de l’atmosphère
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