Associations / Fondations

Mise à jour : 16 mai 2023

Sommaire

Déclaration des financements étrangers des associations exerçant le culte

Jeunesse-Éducation

Articles, dossiers, ...

Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité de Paris (CLAS) Année scolaire 2019-2020

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Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité de Paris (CLAS) Année scolaire 2019-2020

Les fondations d’entreprise

Articles, dossiers, ...

Les fondations d’entreprise : NOUVEAU : démarches en ligne

Les associations reconnues d’utilité publique

Articles, dossiers, ...

Les associations reconnues d’utilité publique : les démarches en ligne

Création et droits

Articles, dossiers, ...

Accompagnement et intégration des étrangers primo-arrivants

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Les fonds de dotation

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Les fonds de dotation : les démarches en ligne

Les fondations reconnues d’utilité publique

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Les fondations reconnues d’utilité publique : les démarches en ligne

L'actualité du Gouvernement

01/12/2023

Les 4 actus de la semaine du 27 novembre au 3 décembre 2023

Biodiversité, lutte contre le tabac ou encore périmètres de sécurité... Ne manquez rien des actualités gouvernementales de la semaine écoulée.

01/12/2023

Une aide d'urgence pour les victimes de violences conjugales

Toute personne victime de violences conjugales a la possibilité de recevoir, à partir du 1er décembre, un soutien financier de la Caisse d'allocations...

29/11/2023

Les bons réflexes face à la menace terroriste

Ne pas laisser de bagages sans surveillance, ne pas diffuser de fausses informations sur les réseaux sociaux ou encore repérer les issues de secours dans un...