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Lancement de l’appel à projets « C’est mon patrimoine ! » - édition 2023
L’opération « C’est mon patrimoine ! » est organisée en partenariat avec l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et mise en œuvre dans le cadre des objectifs communs de cohésion sociale, d’accès à l’offre culturelle des personnes (...)
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Déclaration des financements étrangers des associations exerçant le culte
Les associations qui exercent le culte, que ce soit sous statut d’association cultuelle, d’association 1901 ou d’association inscrite de droit local à objet cultuel, doivent déclarer leurs financements étrangers au ministre de l’intérieur depuis le (...)
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Déclaration des financements étrangers des associations exerçant le culte
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Arrêté interpréfectoral n°2023-0025 du 3 janvier 2023 - SIPPEREC
Retrouvez ci-dessous l'arrêté interpréfectoral n°2023-0025 du 3 janvier 2023 autorisant le SIPPEREC à la recherche de gîtes géothermiques dans une partie de la Seine-Saint-Denis et sur les 19e et 20e arrondissements de Paris.
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Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité de Paris (CLAS) Année scolaire 2019-2020
180123_CP_MISA_Boulevard_de_la_Villette
180123_CP_MISA_Boulevard_de_la_Villette
Cahier des charges-CMP_2023
Declaration_financement_étranger
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