Documents & publications
176 résultats correspondant à la recherche
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Consultations Publiques - Réglementation de la Pêche Maritime et de l'Aquaculture Marine
En application de l’article 7 de la Charte de l’environnement et de l’article L.914-3 du code rural et de la pêche maritime, les décisions des personnes publiques prises en application de la législation nationale ou des règlements de l'Union (...)
Mesures de restriction de circulation dans la zone Sud-Ouest
En raison d’une vigilance orange vent violent et d’un épisode neigeux en cours dans plusieurs départements de la zone Sud-Ouest, les conditions de circulation seront perturbées sur le réseau routier à partir de 16h.
Recueil des Actes Administratifs pour l'année 2019
Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l’État devant faire l'objet d'une publicité.
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...)
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...)
Situation des stations services en Nouvelle-Aquitaine
Pas de pénurie de carburants dans la région Nouvelle-Aquitaine.
Statistiques agricoles
Le SSP et les Services régionaux de l’information statistique et économique (SRISE) effectuent périodiquement de grandes opérations statistiques, comme le recensement de l’agriculture.
Mise à 2x2 voies de la RN520 entre Lavaud et Grossereix
Concertation publique du 5 novembre au 3 décembre 2018.
Conseil de bassin viticole Charentes-Cognac
Études de concessibilité autoroutière et d’itinéraire entre Poitiers et Limoges
Volet agricole du Grand Plan d’Investissement en Nouvelle-Aquitaine
Régulation des accès à la rocade bordelaise
La direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA) va progressivement mettre en place à partir de mi-juillet un dispositif de régulation des accès à la rocade bordelaise.
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