Mise à jour : 30/12/2024 - Recueil des actes administratifs

Recueils des actes administratifs Bourgogne-Franche-Comté 2024

Mise à jour : 17/09/2024

Schéma directeur régional des exploitations agricoles (SDREA) de la région Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour : 03/09/2024 - Consultation du public

Consultation du public : cartes réglementaires de géothermie de minime importance

Mise à jour : 24/05/2024 - Consultation du public

Élaboration du schéma régional des carrières

Mise à jour : 19/03/2024 - Salle de presse > Communiqués de presse

Communiqué de presse : Entreprises du Patrimoine vivant

Mise à jour : 21/02/2024 - Consultation du public

Élaboration du schéma régional des carrières

Mise à jour : 17/02/2024 - Salle de presse > Communiqués de presse

2024, année olympique : l’État et la Région lancent deux appels à projets pour animer les territoires et valoriser le sport en Bourgogne-Franc...

Mise à jour : 16/02/2024

Alternance : webinaire national le 12 mars

Mise à jour : 26/01/2024

En 2024, l'ANLCI fait campagne pour les apprentis

Mise à jour : 22/01/2024 - Economie

Installation de la nouvelle assemblée du CESER