• Aller au menu
  • Aller au contenu

Retour vers la page d'accueil national

  • Nous contacter
  • Newsletter
  • Salle de presse
République Française : Liberté, Égalité, Fraternité

La préfecture et les services de l’État en région Île-de-France

  • Votre région sur Facebook
  • Votre région sur Linkedin
  • Votre région sur Twitter
  • Votre région sur Instagram
  • Accueil (page active)
  • Région et institutions

    Portrait de la région

    • Le Grand Paris
    • Histoire
    • Géographie
    • Institutions régionales
    • Chiffres clés

    La préfecture de Paris et d'Île-de-France

    • Organisation et organigramme
    • Le rôle du préfet
    • Les services de l'État à Paris
    • Les services de l'État en région IDF
    • Espace qualité
    • Horaires et coordonnées

    L’action de l’État

    • Agriculture, forêt, développement rural et alimentation
    • Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (JOP 2024)
    • Aménagement du territoire, transport et environnement
    • Cohésion sociale, vie associative, sport et jeunesse
    • Culture et Patrimoine
    • Prévention de la radicalisation
    • Économie et finances publiques
    • Éducation, enseignement supérieur et recherche
    • Égalité Femmes-Hommes
    • Laïcité
    • Hébergement et Logement
    • Santé

    Démarches administratives

    • Accès aux documents administratifs
    • Associations / Fondations
    • Carte professionnelle de guide-conférencier
    • Collectivités
    • Élections
    • Entreprises - Salariés
    • Journée de défense et citoyenneté (Service National)
    • Logement
    • Manifestations nautiques et autres autorisations relatives à la police de la navigation intérieure sur la Seine et les canaux à Paris
    • Manifestions sportives
    • Recueil des actes administratifs
    • Taxe d'apprentissage
    • Travailler dans la fonction publique
    • Urbanisme
  • Actualités
  • Grands dossiers
  • Documents & publications
  • Accueil
  • Région et institutions
  • Actualités
  • Grands dossiers
  • Documents & publications

Vous êtes ici : Accueil Documents & publications RAA du département de Paris - 2014 Août

Dossiers : RAA du département de Paris - 2014

Mise à jour : 11 avril 2018

RAARecueil des actes administratifs du département de Paris - 2014

  1. Janvier
  2. Février
  3. Mars
  4. Avril
  5. Mai
  6. Juin
  7. Juillet
  8. Août
  9. Septembre
  10. Octobre
  11. Novembre
  12. Décembre

Août

RAA DEP normal n°127 du 01 08 2014 - recueil3423 télécharger PDF - 5 225,64 ko
RAA DEP normal n°128 du 05 08 2014 - recueil3428 télécharger PDF - 11 235,35 ko
RAA DEP normal n°129 du 08 08 2014 - recueil3432 télécharger PDF - 10 961,00 ko
RAA DEP normal n°131 du 12 08 2014 - recueil3435 télécharger PDF - 1 082,60 ko
RAA DEP normal n°132 du 18 08 2014 - recueil3440 télécharger PDF - 1 535,38 ko
RAA DEP normal n°133 du 21 08 2014 - recueil3444 télécharger PDF - 5 061,67 ko
RAA DEP normal n°135 du 22 08 2014 - recueil3448 télécharger PDF - 25 125,65 ko
RAA DEP normal n°136 du 26 08 2014 - recueil3454 télécharger PDF - 7 140,15 ko
RAA DEP normal n°140 du 29 08 2014 - recueil3466 télécharger PDF - 1 740,11 ko
RAA DEP spécial n°126 du 01 08 2014 - recueil3424 télécharger PDF - 588,03 ko
RAA DEP spécial n°130 du 12 08 2014 - recueil3438 télécharger PDF - 787,39 ko
RAA DEP spécial n°134 du 22 08 2014 - recueil3451 télécharger PDF - 265,54 ko
RAA DEP spécial n°137 du 27 08 2014 - recueil3460 télécharger PDF - 688,35 ko
RAA DEP spécial n°139 du 29 08 2014 - recueil3464 télécharger PDF - 206,30 ko
  • page 8/13
  • Précédent

Partager :

  • Ajouter à Facebook
  • Partager la page sur Twitter
  • Partager la page par mail

Retour en haut de page

  • Portrait de la région
  • La préfecture de Paris et d'Île-de-France
  • L’action de l’État
  • Démarches administratives

L'actualité du Gouvernement
27/09/2023
Harcèlement à l’école : les clés du programme pHARe
Le programme pHARe engage collectivement les adultes et les élèves dans la lutte contre le harcèlement en milieu scolaire.
27/09/2023
Une campagne pour la sécurité au travail
Afin d'interpeller les entreprises, les salariés et le grand public sur les risques d’accidents au travail, le Gouvernement lance une campagne de...
26/09/2023
Lancement de la promotion des lauréats French Tech 2030
Un séminaire de rentrée réunit les 125 lauréats de la première édition de « French Tech 2030 » le 26 septembre 2023 à l’École polytechnique. Au programme :...

SIG / DILA

Tous droits réservés

République française

La préfecture et les services de l’État en région

  • Faq
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • Horaires et coordonnées
  • Information sur les cookies

Les services de l'État en département

  • Essonne
  • Hauts-de-Seine
  • Préfecture de Police
  • Seine-et-Marne
  • Seine-Saint-Denis
  • Val-de-Marne
  • Val-d'Oise
  • Yvelines

Les sites publics

  • Gouvernement.fr nouvelle fenêtre
  • Legifrance nouvelle fenêtre
  • Service-public.fr nouvelle fenêtre
  • Allo Service Public nouvelle fenêtre
  • Data.gouv.fr nouvelle fenêtre
  • Votre région sur Facebook
  • Votre région sur Linkedin
  • Votre région sur Twitter
  • Votre région sur Instagram
  • Nous écrire

Plan du site

Région et institutions

  • Portrait de la région
  • La préfecture de Paris et d'Île-de-France
  • L’action de l’État
  • Démarches administratives

Actualités

  • Activités rurales et alimentation
  • Agenda du préfet
  • Aménagement et infrastructures du territoire
  • Cohésion sociale
  • Culture-patrimoine
  • Droits des femmes
  • Economie et emploi
  • Education
  • Elections
  • Environnement
  • Grand Paris
  • Hébergement d'urgence
  • Intelligence économique
  • Laïcité
  • Le mot du préfet
  • Santé
  • Simplification

Grands dossiers

  • Culture
  • Jeux Olympiques 2024
  • Logement

Documents & publications

  • Avis de publication
  • Consultations
  • Lettre du préfet
  • Pref'Actualités
  • Publications et études
  • Rapports d'activité
  • Recueil des actes administratifs
  • Salle de presse