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Elections municipales 2020 : résultats du 2d tour
Au 28 juin, retrouvez l’ensemble des résultats du 2d tour
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Commissions de contrôle des opérations de votes
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Enquête publique : modernisation de la gare d'Auterlitz et contruction de l'immeuble A7/A8, 13e arr
Enquête publique unique préalable à la délivrance du permis de construire et de l’autorisation environnementale du projet de modernisation de la gare d’Austerlitz et de construction de l’ensemble A7A8, boulevard de l'hôpital, 13e arrondissement.
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Les arrêtés de fermeture hebdomadaire à Paris
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Arrêté interpréfectoral complémentaire applicable aux barrages de navigation de Suresnes
Arrêté interpréfectoral n°2020-58 en date du 10 juin 2020 actant le bénéfice de l’antériorité du titre II de l’article L214-6 du Code de l’Environnement et fixant les conditions de gestion, d’exploitation et d’entretien « des barrages de navigation (...)
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Guide du candidat
Ce guide propose un exposé des règles relatives aux élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 dans les communes de 1000 habitants et plus.
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Arrêté préfectoral n°2016/183 prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eau...
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Commission de propagande
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Arrêté fixant les listes candidates
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