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Mise à jour : 08/11/2019 - Enquêtes publiques

Projet de restauration, de mise aux normes et d'aménagement du Grand Palais et de ses abords

Rapport de la commission d'enquête
Projet de restauration, de mise aux normes et d'aménagement du Grand Palais et de ses abords
Enquête publique unique préalable à la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local (...)
Mise à jour : 31/10/2019 - Recueil régional des actes administratifs

Octobre
Mise à jour : 31/10/2019 - Recueil des actes administratifs

Octobre
Mise à jour : 25/10/2019 - Recueil des actes administratifs

Septembre
Mise à jour : 24/10/2019 - Actualités

Arrêté préfectoral fixant les date et heure limite de dépôt des circulaires et bulletins de vote
Mise à jour : 23/10/2019 - Enquêtes publiques

Avis d'enquête relatif au projet de réalisation d’un bassin de stockage-restitution Paris 5e-13e-12e
Mise à jour : 08/10/2019 - Actualités

Mobilisés contre le racisme, l'antisémitisme, la haine et les discriminations anti-LGBT 2019-2020
Mise à jour : 30/09/2019 - Recueil régional des actes administratifs

Septembre
Mise à jour : 24/09/2019 - Consultations

Avis d'enquête publique relative à la réalisation d’un bassin de stockage-restitution
Mise à jour : 17/09/2019 - Enquêtes publiques

Enquête publique : délivrance du permis de construire pour la réalisation du Nouveau Lariboisière