Mise à jour : 24/03/2017 - Consultations

Rapport d'enquête publique concernant le 171 boulevard de la Villette

Mise à jour : 02/01/2017 - Recueil des actes administratifs

RAA de la région Île-de-France - 2017

Mise à jour : 02/01/2017 - Recueil des actes administratifs

RAA du département de Paris - 2017

Mise à jour : 01/12/2016 - Consultations

Rapport - PEB

Mise à jour : 10/11/2016 - Consultations > Enquêtes publiques

Rapport de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique modificative ...

Mise à jour : 08/11/2016 - Recueil des actes administratifs

Recueil des actes administratifs - Informations générales

Mise à jour : 08/11/2016 - Recueil des actes administratifs > Recueil départemental des actes administratifs

RAA du département de Paris - 2016

Mise à jour : 20/10/2016 - Consultations > Enquêtes publiques

Rapport de la commission d'enquête - Cité Universitaire de Paris dans le 14e arrondissement

Mise à jour : 29/07/2016 - Consultations > Enquêtes publiques

Rapport de la commission d'enquête - Ligne 17 Nord

Mise à jour : 19/07/2016 - Consultations > Enquêtes publiques

Rapport de la commission d'enquête, suite à l'enquête publique qui s'est déroulée du 21/03/2016 au 26/04/2016 relative au projet de la ligne 18...