Mise à jour : 23/09/2015 - Consultations > Enquêtes publiques

Arrêté interpréfectoral daté du 11 septembre 2015 portant ouverture d'une enquête publique

Mise à jour : 03/09/2015 - Consultations > Enquêtes publiques

Enquête publique concernant le permis d'aménager lié à l'opération de restructuration des ateliers RATP sur le site de Vaugirard

Mise à jour : 27/08/2015 - Consultations > Enquêtes publiques

Avis d'enquête publique relative au projet de création de la partie ouest de la ligne circulaire, dite ligne rouge 15 Ouest « Pont de Sèvres - S...

Mise à jour : 06/07/2015 - Consultations > Enquêtes publiques

Consultation du public pour le CPIER Plan Seine

Mise à jour : 05/05/2015 - Consultations > Enquêtes publiques

Avis d'enquête publique relative à la ligne 14 Sud du Grand Paris Express

Mise à jour : 16/01/2015 - Consultations > Appels à projets

Appel à projets 2015 actions locales jeunesse éducation populaire : mobilisation du droit commun dans les quartiers politique de la ville

Mise à jour : 01/01/2014 - Recueil des actes administratifs > Recueil départemental des actes administratifs

RAA du département de Paris - 2014

Mise à jour : 31/12/2013 - Recueil des actes administratifs > Recueil régional des actes administratifs

RAA de la région Île-de-France - 2014

Mise à jour : 06/12/2013 - Recueil des actes administratifs > Recueil régional des actes administratifs

RAA de la région Île-de-France - 2013

Mise à jour : 05/12/2013 - Recueil des actes administratifs > Recueil départemental des actes administratifs

RAA du département de Paris - 2013