Documents & publications
498 résultats correspondant à la recherche
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Appel à projets départemental PARIS - MILDECA de 2022.
Déclaration d’intention relative à la mise en œuvre de la zone apaisée Paris Centre - Saint-Germain
En application de l’article L. 121-18 du code de l’environnement, le projet de mise en œuvre d’une zone à trafic limité (ZTL) - dans l’arrondissement Paris Centre et la partie des 5e, 6e, et 7e arrondissements au nord du Boulevard St Germain - est (...)
Autorisation de recherche de gîte géothermique dite Puteaux-Courbevoie accordée à la société Dalkia
Raa du département de Paris - 2022
RAA de la région Île-de-France - 2022
Bilan de la PPVE – Projet Tour Eiffel
Enquête publique unique – Géothermie Aréna 2 – Porte de la Chapelle
Le préfet de la région d’Île-de-France, préfet de Paris organise une enquête publique unique préalable à la délivrance d’autorisation de recherche et d’autorisation d’ouverture de travaux d’aménagement d’un gîte géothermique dans le cadre de la (...)
DUP modificative ligne 18 du Grand Paris - Rapport et conclusions de la commission d’enquête
DUP modificative ligne 15 Ouest - Rapport et conclusions de la commission d’enquête
Prorogation de la DUP du « T Zen 5 »
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