Documents & publications

Mise à jour : 31/12/2019 - Recueil des actes administratifs

RAA de la région Île-de-France - 2020

Mise à jour : 07/11/2019 - Consultations > Enquêtes publiques

Projet de restauration, de mise aux normes et d'aménagement du Grand Palais et de ses abords

Rapport de la commission d'enquête
Projet de restauration, de mise aux normes et d'aménagement du Grand Palais et de ses abords
Enquête publique unique préalable à la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local (...)

Mise à jour : 05/11/2019 - Consultations > Enquêtes publiques

Enquête publique : permis de construire sur le projet de transformation de la Gare du Nord à Paris

du mercredi 20 novembre 2019 au mercredi 8 janvier 2020

Mise à jour : 21/10/2019 - Consultations > Enquêtes publiques

Avis d'enquête relatif au projet de réalisation d’un bassin de stockage-restitution Paris 5e-13e-12e

Mise à jour : 23/09/2019 - Consultations

Avis d'enquête publique relative à la réalisation d’un bassin de stockage-restitution

Mise à jour : 13/09/2019 - Consultations > Enquêtes publiques

Enquête publique : délivrance du permis de construire pour la réalisation du Nouveau Lariboisière

Mise à jour : 24/07/2019 - Avis de publication

Avis d'appel à candidatures pour la création d’Unités d’Hébergement Spécialisé (UHS)

Mise à jour : 10/07/2019

Programme transparence

Mise à jour : 02/07/2019 - Consultations

Rapport et conclusions de la commission d'enquête - aménagement de l'Opéra Bastille

Mise à jour : 03/06/2019 - Consultations

La préfecture et les services de l’État en région Île-de-France